Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART FRAGRANCE
SAS SEVESSENCE

Numéro de dépôt :
4406966
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
SMART FRAGRANCE de SEVESSENCE

Présentation de la marque SMART FRAGRANCE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVESSENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART FRAGRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVESSENCE domicilié(e) 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SEVESSENCE, Monsieur Jean-Charles Sommerard domicilié(e) 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France.

La marque SMART FRAGRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART FRAGRANCE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

SEVESSENCE a également déposé les autres marques suivantes : Mes essentielles by Jean Charles Sommerard , MISTRAL OF BRITAIN , MIWA SACRE , SEVESSENCE , Jean Charles Sommerard , Jean Charles Sommerard , NATURAL SMART FRAGRANCE , SEVESSENCE , Robin Oud , ORGANIC SMART FRAGRANCE


SAS SEVESSENCE - 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France


SAS SEVESSENCE, Monsieur Jean-Charles Sommerard - 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Bases pour parfums de fleurs; Coussins imprégnés de substances parfumées; Coussins remplis de substances parfumées; Crèmes et lotions parfumées pour le corps; Crèmes parfumées (à usage cosmétique); Crèmes parfumées pour le corps; Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Déodorants corporels [parfumerie]; Déodorants [parfumerie]; Désodorisants à usage personnel [parfumerie]; Eau de parfum; Eaux de parfum; Eaux de toilette parfumées; Eaux parfumées pour le linge; Extraits de parfums; Huiles essentielles utilisées dans la fabrication de produits parfumés; Huiles essentielles utilisées comme parfum pour la lessive; Huiles naturelles pour parfums; Huiles parfumées; Huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; Huiles parfumées pour les soins de la peau; Huiles pour la parfumerie; Lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; Lotions parfumées [produits de toilette]; Lotions pour le corps parfumées; Parfums; Parfums à usage industriel; Parfums à usage personnel; Parfums d'ambiance; Parfums d'ambiance sous forme de sprays; Parfums domestiques; Parfums liquides; Parfums pour bandelettes en carton; Parfums pour diffuseurs en céramique; Parfums pour véhicules automobiles; Parfums solides; Poudres parfumées; Poudres parfumées [à usage cosmétique]; Préparations pour parfums; Préparations pour parfums d'ambiance; Produits de parfumerie; Produits de parfumerie et parfums; Produits de parfumerie naturels; Produits pour parfumer le linge; Recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur; Recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur; Sachets parfumés; Sachets parfumés pour coussins pour les yeux; Sachets parfumés pour le linge; Savons parfumés; Sels de bain parfumés; Sprays parfumés pour intérieurs; Sprays parfumés pour le corps; Sprays parfumés pour le linge; Sprays parfumés rafraîchissants pour tissus; Talc parfumé; Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies contenant un insectifuge; Bougies parfumées; Bougies parfumées pour l'aromathérapie; bougies pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides.